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Catégorie d'actualité : Textes réglementaires
Textes réglementaires
Qui doit se déclarer détenteur d’équidé ?
Textes réglementaires
Vous êtes propriétaire ou futur propriétaire d’un cheval ?
Actualités • Textes réglementaires
Identification des chevaux : connaissez-vous vos obligations de détenteur ?
cheval chemin femme détenteur
Textes réglementaires
Quelles obligations pour le détenteur d’équidés ?
Arrêté ministrériel du 21 novembre 2011 fixant certaines mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire de la morve des équidés
Actualités • Maladies réglementées • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté ministrériel du 21 novembre 2011 fixant certaines mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire de la morve des équidés
Extrait du Code Terrestre sur la Dourine
Actualités • Maladies réglementées • Syndromes • Textes réglementaires
Extrait du Code Terrestre sur la Dourine
Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement