Catégorie d'actualité : Textes réglementaires

Arrêté ministrériel du 21 novembre 2011 fixant certaines mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire de la morve des équidés

Extrait du Code Terrestre sur la Dourine

Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement

Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement

Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 – Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement

Décret ministériel du 23 juillet 2010 – Conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement

Décret ministériel du 23 juillet 2010 – Organisation économique dans le secteur de l’élevage équin

Arrêté ministériel du 2 avril 2008 – Identification et certification des origines des équidés

Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 – Conditions d’agrément des centres de collecte de sperme d’équidés

Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 – Insémination artificielle

1
2
»