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Catégorie d'actualité : Textes réglementaires
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Identification des chevaux : connaissez-vous vos obligations de détenteur ?
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Textes réglementaires
Quelles obligations pour le détenteur d’équidés ?
Arrêté ministrériel du 21 novembre 2011 fixant certaines mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire de la morve des équidés
Actualités • Maladies réglementées • Syndromes • Textes réglementaires
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Extrait du Code Terrestre sur la Dourine
Actualités • Maladies réglementées • Syndromes • Textes réglementaires
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Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Organisation économique dans le secteur de l’élevage équin
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Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Organisation économique dans le secteur de l’élevage équin