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Catégorie d'actualité : Textes réglementaires

Extrait du Code Terrestre sur la Dourine
Actualités • Maladies réglementées • Syndromes • Textes réglementaires
Extrait du Code Terrestre sur la Dourine
Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Décret no 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Arrêté ministériel du 26 juillet 2010 - Modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Actualités • Anomalies génétiques • Autres • Avortement • Fièvre isolée • Maladies cutanées • Maladies du pâturage • Maladies du poulain • Maladies réglementées • Nerveux • Reproduction • Respiratoire • Syndromes • Textes réglementaires
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Conditions de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement
Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Organisation économique dans le secteur de l’élevage équin
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Décret ministériel du 23 juillet 2010 - Organisation économique dans le secteur de l’élevage équin
Arrêté ministériel du 2 avril 2008 - Identification et certification des origines des équidés
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Arrêté ministériel du 2 avril 2008 - Identification et certification des origines des équidés
Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 - Conditions d'agrément des centres de collecte de sperme d'équidés
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Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 - Conditions d'agrément des centres de collecte de sperme d'équidés
Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 - Insémination artificielle
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Arrêté ministériel du 24 janvier 2008 - Insémination artificielle